Documents administratifs
Dans cette rubrique, vous pouvez consulter les documents administratifs et publications de Dieppe-Maritime, à savoir :
- Les actes administratifs (délibérations, décisions, arrêtés, et procès-verbaux)
- Les comptes-rendus sommaires (ci-dessous)
- Les publications de marchés publics ou délégations de service publics
- Les appels à manifestation d'intérêt
- Les subventions accordées par la collectivité
Compte-rendus de séance des conseils communautaires de Dieppe-Maritime :
[Cette page est présentement en cours d'actualisation. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.]
Année 2022
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 juin 2022
Année 2021
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 septembre 2021
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 22 juin 2021---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 13 avril 2021
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 23 mars 2021Année 2020
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 11 février 2020
Année 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 17 décembre 2019---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 8 octobre 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 25 juin 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 2 avril 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 19 mars 2019
Année 2018
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 juin 2018
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 17 avril 2018
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 27 mars 2018
Année 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 27 juin 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 23 mai 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 09 mai 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 02 mai 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 14 mars 2017
Année 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 20 décembre 2016---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 29 mars 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 26 avril 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 3 mai 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 juin 2016
Consultations publiques :
--> Consultation en ligne Plan Climat Air Energie Territorial
Comment ça marche ?
Les communes
Les instances
Les services
Les recrutements
Transport
Eau et assainissement
Déchets ménagers
Enseignements artistiques
Emploi
Logement
Qualité de l'Air
Conseil Numérique
Culture
Economie
Environnement
Tourisme
Sport
Développement durable
Habitat
Campus Connecté